Notice descriptive

Réunion du 23 janvier 2003 (communes concernées : Portet sur Garonne, Roquettes, Auterive, Cazères, Esperce, Gaillac-Toulza, Le Vernet, Mauzac, Montbrun-Bocage, Noé, Muret, Seysses, Frouzins). Réunion du 27 février 2003 (communes concernées : Bonrepos sur Aussonnelle, Boussens, Carbonne, fontenilles, Lavernose-Lacasse, Lherm, Le Vernet, Martres-Tolosane, Noé, Puydaniel,Rieux-Volvestre, Saiguède, Saint-Lys, Saubens, Venerque, Lagardelle sur Lèze, Mauzac, Seysses, Cazères, Eaunes, Muret, Pins-Justaret, Auterive, Roques sur Garonne, Portet sur Garonne, Muret, Rieumes Fonsorbes).

 (2003/2003)

Contexte : 6846 W > Dossiers de la commission de sécurité et d'accessibilité de l'arrondissement de Muret : dossiers classés par date de réunion (convocations adressées aux mairies concernées et aux membres de la commission, réunions et comptes rendus avec avis).
Cote : 6846 W 12
Intitulé :

Réunion du 23 janvier 2003 (communes concernées : Portet sur Garonne, Roquettes, Auterive, Cazères, Esperce, Gaillac-Toulza, Le Vernet, Mauzac, Montbrun-Bocage, Noé, Muret, Seysses, Frouzins). Réunion du 27 février 2003 (communes concernées : Bonrepos sur Aussonnelle, Boussens, Carbonne, fontenilles, Lavernose-Lacasse, Lherm, Le Vernet, Martres-Tolosane, Noé, Puydaniel,Rieux-Volvestre, Saiguède, Saint-Lys, Saubens, Venerque, Lagardelle sur Lèze, Mauzac, Seysses, Cazères, Eaunes, Muret, Pins-Justaret, Auterive, Roques sur Garonne, Portet sur Garonne, Muret, Rieumes Fonsorbes).

Sujet : association / contrôle de légalité / immeuble de grande hauteur / profession réglementée / protection civile / regroupement de communes / établissement recevant du public / immeuble de grande hauteur / protection civile / établissement recevant du public
Lieu : Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits

Pour aller plus loin

L'inventaire :

6846 W

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