Notice descriptive
Rieux-Volvestre. (an IX-1910)
Statistique.
État des immeubles (1845).
Commission administrative.
Nomination des membres (an XI).
Demande de révocation d'un membre : minutes, arrêté, courriers (1888-1889).
Remplacement d'un membre : courrier (1864).
Administration générale.
Contentieux : minutes, courriers, extraits de délibération (1887).
Économat.
Fourniture de pain : courrier, extrait de délibération (1910).
Biens et revenus.
État des revenus (an IX).
Achat et rachat de rentes : courriers, extrait de délibération (1812).
Vente d'une maison : arrêté, plan, avis, procès-verbal estimatif, cahier des charges (1844).
Vente des biens légués par le sieur Bailié : arrêtés, avis, cahier des charges (1860).
Travaux : arrêtés (1809).
Le plan hors-format a été retiré de la liasse et rangé à part pour des raisons de conservation.
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X)Le formulaire de recherche :



