Notice descriptive

Rieux-Volvestre. (an IX-1910)

Contexte : Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X) > Activités. > Contrôle des bureaux.
Cote : 2 X 653
Ancienne cote : X 68 / X 413 / X 509 / X 2
Intitulé : Rieux-Volvestre.
Date : an IX-1910

Importance matérielle : Liasse
Présentation du contenu :

Statistique.

État des immeubles (1845).

Commission administrative.

Nomination des membres (an XI).

Demande de révocation d'un membre : minutes, arrêté, courriers (1888-1889).

Remplacement d'un membre : courrier (1864).

Administration générale.

Contentieux : minutes, courriers, extraits de délibération (1887).

Économat.

Fourniture de pain : courrier, extrait de délibération (1910).

Biens et revenus.

État des revenus (an IX).

Achat et rachat de rentes : courriers, extrait de délibération (1812).

Vente d'une maison : arrêté, plan, avis, procès-verbal estimatif, cahier des charges (1844).

Vente des biens légués par le sieur Bailié : arrêtés, avis, cahier des charges (1860).

Travaux : arrêtés (1809).



Notes :

Le plan hors-format a été retiré de la liasse et rangé à part pour des raisons de conservation.

Sujet : aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale
Lieu : Rieux-Volvestre (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :

haut de page