Notice descriptive

Mauzac. (an IX-1901)

Contexte : Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X) > Activités. > Contrôle des bureaux.
Cote : 2 X 572
Ancienne cote : X 136 / X 448 / X 555
Intitulé : Mauzac.
Date : an IX-1901

Importance matérielle : Liasse
Présentation du contenu :

Économat.

Demande de crédits pour la création d'un atelier de charité : courriers, extraits de délibérations du conseil municipal (1861-1862).

Biens et revenus.

État des revenus (an IX).

État des propriétés et rentes (1840).

Achat et rachat de rentes : extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, arrêtés, correspondance, état de la situation financière (1833-1867).

Location de biens : extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, cahiers des charges, avis, extrait du procès-verbal estimatif, correspondance, procès-verbal d'adjudication, plan, procès-verbaux d'expertise (1829-1901).

Personnel.

Nomination d'un médecin : courrier, avis, arrêté, extrait de délibérations (1851).



Autres données descriptives :

La liasse contient un plan :

Plan géométrique d'une pièce de terre appartenant aux pauvres de Mauzac sous le n°17 section C n°16 du lieu dit du Pitchous. [Dorion]. 1857. Papier. Dim. 0,24 x 0,18 m.



Sujet : plan / aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale
Lieu : Mauzac (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

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