Notice descriptive
Étude du financement au titre du contrat de plan 2000-2006.
(1994/2003)
Contexte : 8042W > Canal du Midi, canal des deux mers. > Canal des deux mers.
Cote : 8042 W 13 - 14
Intitulé :
Étude du financement au titre du contrat de plan 2000-2006.
Sujet : administration / Etat / administration régionale / aménagement du territoire / environnement / eau
Type de document : Documents écrits
Notices filles
Convention d'application et bilan du contrat de plan 1994-1999 ; rapport d'étude synthétique sur la valorisation économique du canal (1999) ; projet de convention interrégionale (2000) ; dossier de demande de prise en main au titre de l'objectif 2 (2000) ; dossier de demande de zonage sur l'objectif 2 de la communauté européenne (2000) ; conventions et cahiers des charges sur les travaux (2000) ; comptes rendus des rencontres de la commission d'inspection du 2 septembre 2003.
(1994/2003)Réunions du comité paritaire.
(2001/2003)
