Notice descriptive
Organisation des élections.
(2010/2014)
Contexte : 8343W > Régime social des indépendants. > Gestion collective du personnel. > Instances représentatives du personnel.
Cote : 8343 W 25 - 27
Intitulé :
Organisation des élections.
Présentation du contenu :
Planning, organigramme, correspondance, notes, feuille d'émargement, tableaux de suivi, liste des votants, liste des candidats, accords pré-électoraux, bulletins de vote, procès-verbaux et résultats.
Sujet : sécurité sociale / artisan / commerçant
Type de document : Documents écrits
