Notice descriptive
Administration générale : notes de services (1998-2014), rapports d'activité (1993-2010), incidents en détention (1993-2003), suivi aménagements quartier des mineurs et parloir.
(1993/2010)
Contexte : Justice (état des versements) > Centre pénitentiaire de Toulouse-Seysses
Cote : 8278 W 1 - 52
Intitulé :
Administration générale : notes de services (1998-2014), rapports d'activité (1993-2010), incidents en détention (1993-2003), suivi aménagements quartier des mineurs et parloir.
Importance matérielle : 6 m.l.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 28 août 2019
Tris et éliminations :
Non classé
Modalités d'accès :
Bordereau de versement non communicable et non disponible au chrono
Type de document : Documents écrits
