Notice descriptive

Biens communaux. - Partage des communaux (an II-an XI). États des biens communaux (1806). Transactions immobilières, aliénations de divers communaux (1825-1866), d'un terrain sis dans l'enceinte du village (1850), de plusieurs lots au lieu-dit le Communal (1855-1856), de terrains sis aux Riols et au village (1864-1865), à l'Orangerie (1886-1887) ; échanges de terrains sis au Fort et à l'Orangerie (1842-1843), au village (1855). Exploitation des biens, vente d'arbres notamment pour en affecter le produit à la construction de l'école (1854-1926), mise en valeur de terres incultes (1863). (an II - 1926)

Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Azas
Cote : 2 O 38 5, 2 O 64 / O 99 bis
Intitulé : Biens communaux. - Partage des communaux (an II-an XI). États des biens communaux (1806). Transactions immobilières, aliénations de divers communaux (1825-1866), d'un terrain sis dans l'enceinte du village (1850), de plusieurs lots au lieu-dit le Communal (1855-1856), de terrains sis aux Riols et au village (1864-1865), à l'Orangerie (1886-1887) ; échanges de terrains sis au Fort et à l'Orangerie (1842-1843), au village (1855). Exploitation des biens, vente d'arbres notamment pour en affecter le produit à la construction de l'école (1854-1926), mise en valeur de terres incultes (1863).
Date : an II - 1926

Présentation du contenu :

La liasse comprend quatre plans :

[Commune d'Azas, hameau d'En Bournac et lieu-dit des Coudercs d'En Bournac], cartage faict sur le dict terrier de la commune d'Azas de l'année 1639. [1826]. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,24 x 0,35 m.

Plan figuratif comprenant certains morceaux de terrain communal. Carcassès, géomètre. 2 décembre 1864. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,36 x 0,24 m.

Commune d'Azas, plan d'un terrain communal longeant le chemin vicinal n° 1 et attenant à l'Orangerie. François Fauré, maître-maçon. 5 décembre 1886. Ech. 1/500. Coul. sur papier. Dim. 0,23 x 0,18 m.

Plan géométrique des objets échangés et de leurs environs. Hyppolite Cabié et Hyppolite Miramon, géomètre. 9 février 1855. Ech. 1/2 cm pour 1 m. Coul. sur papier. Dim. 0,24 x 0,19 m.

Un plan et une affiche hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation ; ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 38 5 (1) - 2 O 38 5 (2)



Modalités d'entrée :

Versement

Sujet : biens communaux / bois / terre inculte / plan
Personne : Carcassès (géomètre) / Fauré, François (maître-maçon) / Cabié, Hyppolite (géomètre) / Miramon, Hyppolite (géomètre)
Lieu : Au Village (Azas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Communal (Azas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / L'Orangerie (Azas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Fort (Azas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Azas (Haute-Garonne, France)

Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :

haut de page