Notice descriptive
Azas (1793-1940)
Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 38 1-7
Intitulé : Azas
Date : 1793-1940
Importance matérielle : 7 liasses.
Présentation du contenu :
Arrondissement : Toulouse. Canton : Montastruc-la-Conseillère. Perception : Montastruc-la-Conseillère.
Lieu : Azas (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits
Notices filles
- Finances de la commune. - Comptabilité : passif de la commune, comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1860, 1890, 1921-1922, 1932-1934). (an IX - 1940)
- Administration générale. - Contentieux, usurpation d'un communal (1852). Contrats, assurances contre les incendies (1891-1925), les accidents du travail (1924-1927), responsabilité civile (1936), location d'un immeuble pour servir d'école de filles (1903-1903), abonnement à la SACEM (1920-1930), non réception du Journal Officiel (1936). Correspondance concernant l'envoi de documents (1911). (1852-1936)
- Personnel communal. - Garde-champêtre, nominations, plainte, démission, adjonction de la fonction de cantonnier (1836-1886), état nominatif (1897) ; cantonnier municipal, traitement (1937). (1836-1937)
- Bâtiments communaux.
Église, travaux, reconstruction de la sacristie (1809), restauration (1898-1900) ; mobilier, acquisition d'une cloche chez Viguier, fondeur de cloches à Toulouse (1830), d'une horloge chez Delpy, neveu (1872-1887).
Presbytère, donation (1825-1852), réparations (1856-1858).
Écoles, école de garçons, construction (1853-1858), construction de dépendances (1866-1868), réparations (1873-1883), construction d'un préau (1890-1891) ; école de filles, construction (1903-1913) ; école mixte, demande de renseignements sur les locaux (1923), clôture du jardin (1925), assainissement de la cour (1937) ; ancienne école, vente de matériaux (1923).
Lavoirs, lavoir de la Côte, réparations (1886) ; lavoirs et réservoir d'eau potable, construction (1888-1890), réparations (1932-1933).
Pont-bascule, installation (1905). (1809-1937) - Biens communaux. - Partage des communaux (an II-an XI). États des biens communaux (1806). Transactions immobilières, aliénations de divers communaux (1825-1866), d'un terrain sis dans l'enceinte du village (1850), de plusieurs lots au lieu-dit le Communal (1855-1856), de terrains sis aux Riols et au village (1864-1865), à l'Orangerie (1886-1887) ; échanges de terrains sis au Fort et à l'Orangerie (1842-1843), au village (1855). Exploitation des biens, vente d'arbres notamment pour en affecter le produit à la construction de l'école (1854-1926), mise en valeur de terres incultes (1863). (an II - 1926)
- Cimetière. - État (an XII). Travaux, reconstruction des murs de clôture (1843). Concessions, tarifs (1867), titres (1884-1936). (an XII - 1936)
- Agriculture. - Matériel, acquisition d'un trieur de semences. (1927)