Notice descriptive
Conseil général. Session de 1807. Rapport du préfet. Analyse des actes administratifs de l'année 1807. Session de 1808. Comptes rendus analytiques et statistiques de l'administration pour les 4 trimestres de 1808.
Session de 1809. Rapport du préfet. Mémoires analytiques des actes de l'administration pendant les 4 trimestres de 1809.
(1807/1809)
Contexte : Conseil général du département et commission départementale > Conseil général > Dossiers particuliers
Cote : 1 N 170
Intitulé :
Conseil général. Session de 1807. Rapport du préfet. Analyse des actes administratifs de l'année 1807. Session de 1808. Comptes rendus analytiques et statistiques de l'administration pour les 4 trimestres de 1808.
Session de 1809. Rapport du préfet. Mémoires analytiques des actes de l'administration pendant les 4 trimestres de 1809.
Sujet : administration départementale / administration préfectorale / administration générale / conseil général / département / financement / fiscalité / fiscalité immobilière / réseau routier / transport en commun / transport ferroviaire / transport fluvial / voie de communication / voie ferrée d'intérêt local / voie navigable
Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : rapport du préfet, Documents écrits
Pour aller plus loin
Le formulaire de recherche :
