Notice descriptive

Mise en oeuvre du dispositif général d'aide, dossier de principe : schéma d'organisation, fiches d'orientation type, liste des numéros utiles (2001) ; relations avec les partenaires publics : notes et comptes rendus de réunion, correspondance (2001-2006) ; réglementation. Suivi du dispositif Fond Solidarité Logement (FSL) : note générale du préfet, procédures, notes manuscrites (2001). Suivi du dispositif Allocation au logement temporaire (ALT) : fiche technique, conventions, tableaux et bilans des montants accordés, tableaux de suivi, correspondance (2001-2002). Relation avec les organismes de relogement (Pact Arim et Robert Monnier) : conventions, correspondance, bilans nominatifs (2 dossiers ; 2002-2005).

(2001/2006)

Contexte : 7084 W > Actions sociales. > Logement. - Urgence sociale. > Sinistrés du 21 septembre 2011 (AZF).
Cote : 7084 W 3
Intitulé :

Mise en oeuvre du dispositif général d'aide, dossier de principe : schéma d'organisation, fiches d'orientation type, liste des numéros utiles (2001) ; relations avec les partenaires publics : notes et comptes rendus de réunion, correspondance (2001-2006) ; réglementation. Suivi du dispositif Fond Solidarité Logement (FSL) : note générale du préfet, procédures, notes manuscrites (2001). Suivi du dispositif Allocation au logement temporaire (ALT) : fiche technique, conventions, tableaux et bilans des montants accordés, tableaux de suivi, correspondance (2001-2002). Relation avec les organismes de relogement (Pact Arim et Robert Monnier) : conventions, correspondance, bilans nominatifs (2 dossiers ; 2002-2005).

Sujet : action sociale / enfant / logement social / étranger
Type de document : Documents écrits

Pour aller plus loin

L'inventaire :

7084 W

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