Notice descriptive
Patrimoine foncier et immobilier. - Acquisitions ; locations ; cessions ; conventions d’occupation.
(1895-1990) 
Contexte : Affaires foncières et Patrimoine immobilier
Cote : 5744 W 1 - 36
Intitulé :
Patrimoine foncier et immobilier. - Acquisitions ; locations ; cessions ; conventions d’occupation.
Date : 1895-1990
Importance matérielle : 4,1 m.l.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 20 octobre 1994
Tris et éliminations :
Classé provisoirement
Modalités d'accès :
Consultable selon la législation en vigueur. Bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Modalités de reproduction :
Se reporter aux règlements en vigueur
Type de document : Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Affaires foncières et Patrimoine immobilierLe formulaire de recherche :
