Notice descriptive
Finances de la commune et contributions. (an XI-1940)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cazaril-Tambourès
Cote : 2 O 130 1-2
Intitulé : Finances de la commune et contributions.
Date : an XI-1940
Importance matérielle : 2 liasses.
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : finances communales / fiscalité
Lieu : Cazaril-Tambourès (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1841, 1898, 1900, 1903, 1905, 1908, 1933-1934) ; budget, déficit, demande de virement de fonds (1889). (an XI-1940)
- Charges et revenus, charges, frais de procès (1878) ; dette, remboursement (1878-1889). Contributions, rôles d'affouage et de pâturage (1887-1889). (1878-1889)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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