Notice descriptive

Charges et revenus, charges, frais de procès (1878) ; dette, remboursement (1878-1889). Contributions, rôles d'affouage et de pâturage (1887-1889). (1878-1889)

Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cazaril-Tambourès > Finances de la commune et contributions.
Cote : 2 O 130 2
Ancienne cote : 2 O 303 / 2 O 304
Intitulé : Charges et revenus, charges, frais de procès (1878) ; dette, remboursement (1878-1889). Contributions, rôles d'affouage et de pâturage (1887-1889).
Date : 1878-1889

Modalités d'entrée :

Versement

Sujet : comptabilité publique / coupe de bois / dette publique / droits d'usage forestiers / fiscalité / impôts locaux / justice / pâturage / finances communales / fiscalité
Lieu : Cazaril-Tambourès (Haute-Garonne, France)

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