Notice descriptive

Cier-de-Rivière. (1850-1904)

Contexte : Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X) > Activités. > Contrôle des bureaux.
Cote : 2 X 423
Ancienne cote : X 48 / X 555
Intitulé : Cier-de-Rivière.
Date : 1850-1904

Importance matérielle : Liasse
Présentation du contenu :

Création et nomination des membres : correspondance, arrêtés, liste de candidats (1850).

Biens et revenus.

Achat et régularisation de rentes : minutes, correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal (1896-1904).

Legs : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1900).

Aliénation de deux terres provenant du legs Puyfourcat : arrêtés, copies de l'acte public, cahier des charges, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, procès-verbal d'enquête, plan (1857-1858).



Autres données descriptives :

La liasse contient un plan :

Mesurage et plan de deux pièces de terre labourable léguées au bureau de bienfaisance de Cier-de-Rivière. Pierre Sourfourcas, expert. 1858. Papier. Dim. 0,22 x 0,14 m.



Sujet : plan / aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale
Lieu : Cier-de-Rivière (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

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