Notice descriptive
Derrey de Roqueville, seigneurs de Belbèze ([1501-1899]) 
Contexte : Etat des fonds > Archives privées > Familles et individus > Familles et seigneuries
Cote : 208 J 1 - 6
Intitulé : Derrey de Roqueville, seigneurs de Belbèze
Date : [1501-1899]
Importance matérielle : 2 m.l.
Présentation du contenu :
Fonds non classé
Le fonds contient des reconnaissances, des contrats, des procédures judiciaires, des pièces de comptabilité et de la correspondance.
Historique de la conservation :
6111 numéro du registre général papier des entrées
Modalités d'entrée :
Don
Date d'entrée : 28 septembre 2002
Modalités d'accès :
Non communicable (fonds non classé)
Modalités de reproduction :
Se reporter au règlement de la salle de lecture
Autres instruments de recherche : FRAD031_0208J
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
