Notice descriptive

Conseil général. Session de 1837. Minute du rapport du préfet. Procès-verbaux des séances et minutes de délibérations. Voeux. Propositions budgétaires pour 1838. Rapport de l'agent-voyer. Organisation du service départemental d'architecture. Comptes des ouvrages exécutés et des dépenses faites en 1836 pour les routes départementales. Analyse des votes du conseil général en 1836 et des voeux des conseils d'arrondissement.

 (1837/1837)

Contexte : Conseil général du département et commission départementale > Conseil général > Dossiers particuliers
Cote : 1 N 187
Intitulé :

Conseil général. Session de 1837. Minute du rapport du préfet. Procès-verbaux des séances et minutes de délibérations. Voeux. Propositions budgétaires pour 1838. Rapport de l'agent-voyer. Organisation du service départemental d'architecture. Comptes des ouvrages exécutés et des dépenses faites en 1836 pour les routes départementales. Analyse des votes du conseil général en 1836 et des voeux des conseils d'arrondissement.

Sujet : comptabilité publique / réseau routier / route départementale / conseil d'arrondissement / architecture / administration départementale / administration préfectorale / administration générale / conseil général / département / financement / fiscalité / fiscalité immobilière / réseau routier / transport en commun / transport ferroviaire / transport fluvial / voie de communication / voie ferrée d'intérêt local / voie navigable
Organisme : Service départemental de l'Architecture et du Patrimoine (Toulouse, Haute-Garonne, France)
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : rapport du préfet, délibération, Documents écrits

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