Notice descriptive

Conseil général. Session de 1826. Nomination de membres. Minutes de délibérations. Demande de création d'un entrepôt réel. Demandes de subventions. Rapport sur les marbrières des Pyrénées. Mémoire d'un député de la Haute-Garonne sur la situation présente de Saint-Bertrand-de-Comminges.

(1826/1826)

Contexte : Conseil général du département et commission départementale > Conseil général > Dossiers particuliers
Cote : 1 N 178
Intitulé :

Conseil général. Session de 1826. Nomination de membres. Minutes de délibérations. Demande de création d'un entrepôt réel. Demandes de subventions. Rapport sur les marbrières des Pyrénées. Mémoire d'un député de la Haute-Garonne sur la situation présente de Saint-Bertrand-de-Comminges.

Sujet : industrie extractive / financement / administration départementale / administration préfectorale / administration générale / conseil général / département / financement / fiscalité / fiscalité immobilière / réseau routier / transport en commun / transport ferroviaire / transport fluvial / voie de communication / voie ferrée d'intérêt local / voie navigable
Lieu : Saint-Bertrand-de-Comminges (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : délibération, Documents écrits

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :

haut de page