Alimentation en eau potable, dossiers de travaux.

Notice descriptive

Contexte : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Garonne (série W)

Cote : 6121 W 1 - 156

Intitulé :

Date : 1910-1992

Importance matérielle : 17,3 m.l.

Présentation du contenu :

Dossiers classés par ordre alphabétique de communes.

Notes :

Archives à intégrer en série moderne.

Modalités d'entrée :

Versement

Date d'entrée : 16 décembre 2002

Tris et éliminations :

classé définitivement

Modalités d'accès :

bordereau de versement communicable et disponible au chrono

Sujet : eau potable / réseau de distribution / urbanisme / équipement

Type de document : Documents écrits