Notice descriptive
Séance exceptionnelle du 29 mai relative à un contournement routier de Toulouse et aux modifications des statuts du Syndicat mixte des transports en commun. Première décision modificative, séances du 19 au 23 juin.
(2006/2006)
Contexte : 8273W > 2006
Cote : 8273 W 4
Intitulé :
Séance exceptionnelle du 29 mai relative à un contournement routier de Toulouse et aux modifications des statuts du Syndicat mixte des transports en commun. Première décision modificative, séances du 19 au 23 juin.
Sujet : conseil général
Type de document : Documents écrits
