Notice descriptive
2006
(2005/2006)
2006
Notices filles
Budget primitif.
(2005/2006)Séance exceptionnelle du 29 mai relative à un contournement routier de Toulouse et aux modifications des statuts du Syndicat mixte des transports en commun. Première décision modificative, séances du 19 au 23 juin.
(2006/2006)Séance extraordinaire du 26 juin relative aux nouvelles études aéroportuaires réalisées par l'État. Séance exceptionnelle du 4 juillet 2006 relative à la mise en oeuvre de l'amendement Paillé au Syndicat mixte des transports en commun. Deuxième décision modificative, séances du 23 au 27 octobre.
(2006/2006)
