Cote : 2 X 424

Ancienne cote : X 48

Intitulé : Cierp.

Date : 1842-1898

Importance matérielle : Liasse

Présentation du contenu :

Nomination d'un membre de la commission : arrêté (1842).

Statistique.

État des immeubles (1845).

Biens et revenus.

Achat de rentes : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1893-1898).

Vente d'immeubles : minute, avis, procès-verbal d'enquête, arrêté d'enquête, procès-verbal estimatif, plan, cahier des charges, extraits de délibération de la commission administrative et du conseil municipal (1903).

Autres données descriptives :

La liasse contient un plan :

Plan de la parcelle léguée par la demoiselle Seilhan. 2 novembre 1903. Coul. sur calque collé sur papier. Dim. 0,10 x 0,13 m.

Sujet : plan / aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale

Lieu : Cierp-Gaud (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)

Lieu de conservation : Toulouse - Site principal