Cote : 2 X 527

Ancienne cote : X 25

Intitulé : Le Born.

Date : 1833-1887

Importance matérielle : Liasse

Présentation du contenu :

Création et nomination des membres : arrêtés (1833).

Biens et revenus.

Remboursement de rentes et mainlevée d'inscription hypothécaire : correspondance, arrêté, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, minute (1843-1887).

Sujet : aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale

Lieu : Le Born (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)

Lieu de conservation : Toulouse - Site principal