Cote : 2 X 657

Ancienne cote : X 68

Intitulé : Rouède.

Date : 1824-1906

Importance matérielle : Liasse

Présentation du contenu :

Création du bureau : arrêtés (1824).

Biens et revenus.

Aliénation d'un titre de rente : minute, courrier, arrêté, extraits de délibérations (1891).

Aliénation d'immeubles : courrier, avis, arrêtés d'enquête, extraits de délibérations, minute, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'expertise, plan (1902-1906).

Autres données descriptives :

La liasse contient un plan :

Plan général des immeubles légués au bureau de bienfaisance de la commune de Rouède. Jean-Baptiste Sarradet. 15 avril 1905. Ech. 0,01 p.m. Papier. Dim. 0,23 x 0,35 m.

Sujet : plan / aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale

Lieu : Rouède (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)

Lieu de conservation : Toulouse - Site principal