Notice descriptive

Archives du secrétariat général. Dossiers du bureau de l'aménagement, de l'espace et de la sécurité civile.

(1974/2009)

Contexte : Sous-Préfecture de Saint-Gaudens (série W)
Cote : 7535 W 1 - 83
Intitulé :

Archives du secrétariat général. Dossiers du bureau de l'aménagement, de l'espace et de la sécurité civile.

Importance matérielle : 10,4 m.l.
Modalités d'entrée :

Versement

Date d'entrée : 7 janvier 2014

Tris et éliminations :

non classé

Modalités d'accès :

bordereau de versement non communicable et non disponible au chrono

Type de document : Documents écrits

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