Notice descriptive
Vie scolaire, commission de circonscription du second degré chargé de l'orientation en éducation spéciale : dossiers d'élèves.
(1971-1976) 
| Vie scolaire, commission de circonscription du second degré chargé de l'orientation en éducation spéciale : dossiers d'élèves. | Importance matérielle : 0,3 m.l. |
| Cotes extrêmes : 5761 W 1 - 6 | Producteur : Haute-Garonne. Inspection académique |
| Dates extrêmes : 1971-1976 |
Contexte
Modalités d'entrées
Versement
Dates d'entrée
25 juillet 1995
ContenuPrésentation du contenu
Adaptation et intégration scolaire. - Commission de circonscription du second degré chargé de l'orientation en Education spéciale: dossiers individuels d'élèves orientés en section d'enseignement spécialisé ou en établissement régional d'enseignement adapté; échantillon au 1/10 des dossiers médico-psycho-pédagogiques d'élèves nés entre 1971 et 1975, dont le versement périodique aux Archives départementales de Haute-Garonne s'effectue en application de la circulaire n° 88-215 du 07/09/1988.
Tris et éliminations
classé définitivement
Mode de classement
Classé par année de naissance
IndexationSujets
éducation spécialeType de documents
Documents écrits
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
bordereau de versement communicable, disponible au chrono et en accès libre en salle de lecture
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
09/06/2017Dernière mise à jour :
31/10/2019 11:02:22Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Notices filles
Adaptation et intégration scolaire. - Commission de circonscription du second degré : dossiers individuels d'élèves orientés en section d'enseignement spécialisé ou en établissement régional d'enseignement adapté; échantillon au 1/10 des dossiers médico-psycho-pédagogiques d'élèves nés en 1971, dont le versement périodique aux Archives départementales de Haute-Garonne s'effectue en application de la circulaire n° 88-215 du 07/09/1988.
(1971/1971)Adaptation et intégration scolaire. - Commission de circonscription du second degré : dossiers individuels d'élèves orientés en section d'enseignement spécialisé ou en établissement régional d'enseignement adapté; échantillon au 1/10 des dossiers médico-psycho-pédagogiques d'élèves nés en 1972, dont le versement périodique aux Archives départementales de Haute-Garonne s'effectue en application de la circulaire n° 88-215 du 07/09/1988.
(1972/1972)Adaptation et intégration scolaire. - Commission de circonscription du second degré : dossiers individuels d'élèves orientés en section d'enseignement spécialisé ou en établissement régional d'enseignement adapté; échantillon au 1/10 des dossiers médico-psycho-pédagogiques d'élèves nés en 1973, dont le versement périodique aux Archives départementales de Haute-Garonne s'effectue en application de la circulaire n° 88-215 du 07/09/1988.
(1973/1973)Adaptation et intégration scolaire. - Commission de circonscription du second degré : dossiers individuels d'élèves orientés en section d'enseignement spécialisé ou en établissement régional d'enseignement adapté; échantillon au 1/10 des dossiers médico-psycho-pédagogiques d'élèves nés en 1974, dont le versement périodique aux Archives départementales de Haute-Garonne s'effectue en application de la circulaire n° 88-215 du 07/09/1988.
(1974/1974)Adaptation et intégration scolaire. - Commission de circonscription du second degré : dossiers individuels d'élèves orientés en section d'enseignement spécialisé ou en établissement régional d'enseignement adapté; échantillon au 1/10 des dossiers médico-psycho-pédagogiques d'élèves nés en 1975, dont le versement périodique aux Archives départementales de Haute-Garonne s'effectue en application de la circulaire n° 88-215 du 07/09/1988.
(1975/1975)Adaptation et intégration scolaire. - Commission de circonscription du second degré : dossiers individuels d'élèves orientés en section d'enseignement spécialisé ou en établissement régional d'enseignement adapté; échantillon au 1/10 des dossiers médico-psycho-pédagogiques d'élèves nés en 1976, dont le versement périodique aux Archives départementales de Haute-Garonne s'effectue en application de la circulaire n° 88-215 du 07/09/1988.
(1976/1976)
