Notice descriptive
Commune de Clermont, projet de construction d'un mur de clôture à établir au cimetière à la suite de celui qui a été déjà construit, plan des lieux, coupe et élévation du mur. [Majaurel]. 25 août 1866. Ech. 0,01 p.m., 0,02 p.m. et 0,04 p.m. (1866)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Clermont-le-Fort > Administration générale. - Contentieux, usurpations de communaux (1825-1877) ; litiges concernant le bail à ferme des communaux (1825-1840), la propriété d'un ramier formé sur l'Ariège (1850), la coupe de peupliers sur un terrain communal (1852-1853), un chemin de service (1884) ; réclamation de Jacques Laguens, entrepreneur des travaux de l'église et du cimetière, pour paiement de sommes dues (1857-1870) ; poursuite contre Pierre Durand pour l'accaparement de la fontaine de l'Infernet (1858). Contrats, assurance contre l'incendie (1891), abonnement à la SACEM (1912-1923).
Cote : 2 O 148 4 (2)
Intitulé : Commune de Clermont, projet de construction d'un mur de clôture à établir au cimetière à la suite de celui qui a été déjà construit, plan des lieux, coupe et élévation du mur. [Majaurel]. 25 août 1866. Ech. 0,01 p.m., 0,02 p.m. et 0,04 p.m.
Date : 1866
Importance matérielle : Dim. 0,31 x 0,47 m. Coul. sur papier.
Sujet : cimetière / plan d'architecture / administration communale / contentieux administratif / fontaine / plan
Personne : Laguens, Jacques / Durand, Pierre / Doxion
Lieu : Clermont-le-Fort (Haute-Garonne, France) / Ariège (France ; cours d'eau) / Infernet (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Les Vigoulès (Clermont-le-Fort, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Clermont-le-Fort (Haute-Garonne, France) -- Fontaine de l'Infernet
Iconographies
![1 vue Commune de Clermont, projet de construction d'un mur de clôture à établir au cimetière à la suite de celui qui a été déjà construit, plan des lieux, coupe et élévation du mur. [Majaurel]. 25 août 1866. Ech. 0,01 p.m., 0,02 p.m. et 0,04 p.m.](https://archives.haute-garonne.fr/cgi-bin/iipsrv.fcgi?FIF=%2Fhome%2Fhttpd%2Fad31%2Fdiffusion%2Fprod%2Fapp%2Fwebroot%2Fdata%2Ffiles%2Fad31.diffusion%2Fimages%2Falto%2FGed44%2FThot%2FFI%2F2_O%2F2_O_4%2FFRAD031_00002_O_148_000004_00002%2FFRAD031_00002_O_148_000004_00002_0001.jpg&HEI=240&QLT=80&CVT=JPG&SIZE=113255&MTIME=1719928063)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en C, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
