Notice descriptive
Caisse de retraite de la société des grands travaux du Sud-Ouest (1926-1992) 
Contexte : Etat des fonds > Archives privées > Associations, fondations et syndicats
Cote : 60 J 1 - 31
Intitulé : Caisse de retraite de la société des grands travaux du Sud-Ouest
Date : 1926-1992
Importance matérielle : 4 m.l.
Présentation du contenu :
Fonds classé.
Patrimoine foncier. Fonctionnement : procès-verbaux des assemblées générales et du conseil d'administration. Personnel : bulletins de salaires, bordereaux des cotisations sociales. Affiliés : dossiers individuels. Comptabilité.
Historique de la conservation :
4502 numéro du registre général papier des entrées.
Modalités d'entrée :
Don
Date d'entrée : 24 mars 1994
Modalités d'accès :
Se reporter à la législation en vigueur
Modalités de reproduction :
Se reporter au règlement de la salle de lecture
Autres instruments de recherche : FRAD031_0060J
Sujet : assurance vieillesse / urbanisme
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
