Notice descriptive
Administration générale, organisation, règlementation, documentation (1985-2006). Urbanisme et aménagement foncier : plans d'occupation des sols, plans local d'urbanisme (1992-2011) ; schéma directeur, schéma communal d'assainissement (1948-2004). Classement de voirie communale (1980-1985). Viabilité hivernale, mise en œuvre et suivi (1996-2000).
(1948/2011)
Administration générale, organisation, règlementation, documentation (1985-2006). Urbanisme et aménagement foncier : plans d'occupation des sols, plans local d'urbanisme (1992-2011) ; schéma directeur, schéma communal d'assainissement (1948-2004). Classement de voirie communale (1980-1985). Viabilité hivernale, mise en œuvre et suivi (1996-2000).
Versement
classé provisoirement
bordereau de versement non communicable et non disponible au chrono
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Environnement, aménagement, logement (série W)Le formulaire de recherche :
