Notice descriptive
Cambiac (an X-1940)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 102 1-7
Intitulé : Cambiac
Date : an X-1940
Importance matérielle : 7 liasses.
Présentation du contenu :
Arrondissement : Villefranche-de-Lauragais puis Toulouse (1926). Canton : Caraman. Perception : Auriac-sur-Vendinelle.
Lieu : Cambiac (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1807-1813, 1894, 1921-1922, 1932-1934). Contributions, imposition extraordinaire, supplément de traitement du desservant (1826). (an X-1940)
- Administration générale. - Contentieux, litige avec le sieur Rochas concernant la propriété d'une servitude de passage menant au puits du hameau de Berceille (1829). Contrats, abonnement à la SACEM (1920), assurances (1934). Relation avec les administrations, demande de pièces auprès de la Préfecture (1930). (1829-1934)
- Personnel communal. - Garde-champêtre, nomination, démission. (1865)
- Bâtiments communaux.
Presbytère, acquisition (1819-1820), agrandissement (1833-1835), réparation (1843-1847), construction (1866-1871), location (1908-1938).
Église, reconstruction du plafond du chœur (1838), réparation des murs et de la toiture (1841), reconstruction des combles, construction d'arcs doubleaux et d'un pilier (1842-1845), restauration intérieure (1847), construction de la sacristie (1849), achèvement du clocher (1873-1880), horloge, don d'un particulier (1912-1913).
École, construction (1868-1871), suppression du puits (1885). (1819-1938) - Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de communaux notamment dans le village (1834-1925). Exploitation des biens, vente de bois (1931). (1834-1931)
- Cimetière. - Concessions, tarifs (1878), titres (1887-1933), concessions cédées en faveur des soldats, demande de remboursement à l'État (1924). Travaux, clôture, construction (1881-1886). (1878-1933)
- Police. - Police locale, interdiction des jonchées. (1937)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en C, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
