Notice descriptive
Biens communaux. - Transactions immobilières, projet d'aliénation de communaux usurpés (1845), aliénations de communaux sis aux quartiers de La Selve, Lasserre et La Mothe (1850), au village (1900-1901). Exploitation des biens, vente d'arbres (1929-1939). (1845-1939)
Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Le Faget
Cote : 2 O 179 7
Ancienne cote : 2 O 443 / O 104 / O 1408
Intitulé : Biens communaux. - Transactions immobilières, projet d'aliénation de communaux usurpés (1845), aliénations de communaux sis aux quartiers de La Selve, Lasserre et La Mothe (1850), au village (1900-1901). Exploitation des biens, vente d'arbres (1929-1939).
Date : 1845-1939
Présentation du contenu :
La liasse comprend un plan :
Commune du Faget, plan des parcelles de terrains communaux à aliéner. Félix Bélaval, agent voyer. 17 novembre 1900. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,23 x 0,36 m.
Sujet : biens communaux / bois / plan
Personne : Bélaval, Félix
Lieu : La Selve (Le Faget, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lasserre (Le Faget, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Mothe (Le Faget, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Faget (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes de D à F, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
