Cote : 2 O 167 7

Intitulé : Biens communaux. - Bois communal, canton de las Arrives : procès-verbal de réarpentage (1838). Gravière sise sous le pont, règlementation (1838). Transactions immobilières, aliénations de communaux sis aux quartiers de Castillon, la Goute d'Arjole, Tresbens et Hourné (1854-1856), aux quartiers de Labaneich et du Pradeau (1926) ; cession gratuite de terrains à l'État en vue de la construction d'un bâtiment destiné au traitement des paludéens (1930). Eau, puits, construction (1855-1856). Exploitation des biens, mise en valeur de terres incultes (1861-1863), coupe affouagère (1868).

Date : 1838-1930

Présentation du contenu :

La liasse comprend trois plans :

[Commune d'Encausse, plan du communal de Castillon]. Labat, géomètre. 13 juin 1854. Ech. 1/2500. Papier. Dim. 0,36 x 0,24 m.

[Commune d'Encausse-les-Thermes, localisation du terrain à aliéner]. [Amédée Bernadet, géomètre]. 1926. Ech. 1/100. Calque. Dim. 0,25 x 0,17 m.

[Commune d'Encausse-les-Thermes, localisation du terrain à aliéner]. [Amédée Bernadet, géomètre]. 1926. Ech. 4/1000. Calque. Dim. 0,25 x 0,18 m.

Un plan hors-format a été retiré de la liasse et numérisé pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 167 7 (1)

Sujet : biens communaux / bois / coupe de bois / industrie extractive / puits / règlementation / terre inculte / équipement collectif / établissement de santé / plan

Personne : Labat (géomètre) / Bernadet, Amédée (géomètre)

Lieu : Castillon (Encausse-les-Thermes, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Hourne (Encausse-les-Thermes, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Labaneich (Encausse-les-Thermes, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Pradeau (Encausse-les-Thermes, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Encausse-les-Thermes (Haute-Garonne, France)

Type de document : Documents figurés, Documents écrits