Notice descriptive
Rue de Rémusat. (an X-1849)
Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture (4 N). > Immeubles et bâtiments départementaux. > Tribunaux > Toulouse. > Tribunal de première instance.
Cote : 4 N 112-115
Intitulé : Rue de Rémusat.
Date : an X-1849
Sujet : biens départementaux / département / propriété publique / construction / équipement / immobilier / domaine immobilier / bâtiment administratif / édifice départemental / marché public / surveillance des bâtiments / travaux / palais de justice / tribunal de première instance
Organisme : Haute-Garonne. Conseil général
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Rue Charles-de-Rémusat / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Quartier Capitole / Haute-Garonne (France ; département) / Haute-Garonne (France ; département) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Travaux d'installation. Devis estimatif des réparations à faire à la grande salle de l'ancien sénéchal-présidial pour son utilisation comme salle d'audience. Cahier des charges. Réparations effectuées au greffe du tribunal. (an X-1810)
- Travaux de grosses réparations effectués dans les locaux judiciaires. Devis estimatif des travaux. Pièce de dépense relative à l'entretien des toits. Délibérations des membres du tribunal concernant les mauvaises conditions d'installation. (1811-1819)
- Affectation de l'entier bâtiment (y compris les prisons) au tribunal de première instance. Conflit des membres du tribunal avec l'architecte. Devis. Correspondance. (1822-1835)
- Vente du bâtiment désaffecté du tribunal, dit "Le Sénéchal", à la ville de Toulouse pour y établir les facultés des lettres et des sciences. Correspondance. (1846-1849)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture (4 N).Le formulaire de recherche :
