Notice descriptive
Environnement, autorisations au titre de la loi sur l'eau (1994-2004) ; périmètre de protection des captages d'eau potable (2001-2003) ; sécheresse (2003) ; nitrates (1993-2002). (1993-2004) 
| Environnement, autorisations au titre de la loi sur l'eau (1994-2004) ; périmètre de protection des captages d'eau potable (2001-2003) ; sécheresse (2003) ; nitrates (1993-2002). | Importance matérielle : 1,4 m.l. |
| Cotes extrêmes : 6816 W 1 - 13 | Producteur : Midi-Pyrénées (France). Préfecture |
| Dates extrêmes : 1993-2004 |
Contexte
Producteur
Midi-Pyrénées (France). PréfectureModalités d'entrées
Versement
Dates d'entrée
15 décembre 2009
ContenuTris et éliminations
classé
IndexationSujets
eau / eau potable / pollution des eaux / sécheresseType de documents
déclaration d'utilité publique
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
16/06/2010Dernière mise à jour :
04/07/2025 14:35:05Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Notices filles
- Autorisations au titre de la loi sur l'eau. (1994/2004)
- Périmètres de protection des captages d'eau potable (déclaration d'utilité publique). - DUP du 22 février 2001 (Sté des eaux minérales de Luchon, autorisation de capter et de distribuer l'eau de la source "Estivèle" à Moustajon). DUP du 19 juin 2003 (commune de Cirès, dérivation des eaux de la nappe souterraine de la source Hount Rouge à Cirès). (2001/2003)
- Sécheresse de 2003. (2003/2003)
- Nitrates. (1993/2002)
