Notice descriptive
Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil d'arrondissement. Voeux émis par le conseil : session de 1836 (juillet et septembre 1836) ; session de 1837 (août et septembre 1837) ; session de 1838 (août et septembre 1838) ; session de 1839 (juillet et septembre 1839) ; session de 1840 (juillet et septembre 1840) ; session de 1841 (juillet et septembre 1841) ; session de 1842 (juillet et septembre 1842) ; session de 1843 (juillet et septembre 1843) ; session de 1844 (juillet et septembre 1844) ; session de 1845 (juillet et septembre 1845). (1836-1845)
Contexte : Conseils d'arrondissement > Conseils d'arrondissement de la Haute-Garonne (1808-1940) > Conseil d'arrondissement de Toulouse (collection manuscrite puis imprimée)
Cote : 2 N 89
Intitulé : Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil d'arrondissement. Voeux émis par le conseil : session de 1836 (juillet et septembre 1836) ; session de 1837 (août et septembre 1837) ; session de 1838 (août et septembre 1838) ; session de 1839 (juillet et septembre 1839) ; session de 1840 (juillet et septembre 1840) ; session de 1841 (juillet et septembre 1841) ; session de 1842 (juillet et septembre 1842) ; session de 1843 (juillet et septembre 1843) ; session de 1844 (juillet et septembre 1844) ; session de 1845 (juillet et septembre 1845).
Date : 1836-1845
Sujet : administration départementale / administration générale / administration préfectorale / arrondissement / conseil d'arrondissement
Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
