Service interuniversitaire de médecine préventive et de promotion de la santé. - Etudiants de premier cycle universitaire, consultations de médecine préventive : échantillon de dossiers médicaux individuels.

Le versement est composé d'un échantillon de dossiers médicaux individuels constitués lors de visites médicales de la médecine préventive universitaire auprès des étudiants de premier cycle inscrits dans les universités toulousaines entre 1989 et 2007. Les dossiers comprennent des bilans médicaux, des résultats d'examen médical, des rapports et comptes rendus.

"Les dossiers étaient conservés dans le centre de médecine préventive de l'université Toulouse I Capitole. Ils ont été échantillonnés sous la responsabilité de l'archiviste en poste à l'université puis regroupés, classés et versés pour conservation définitive aux Archives départementales."

Versement

Un échantillon d'un dossier sur vingt a été conservé en application du cadre méthodologique (2014). Les dossiers non retenus par l'échantillonnage ont fait l'onbjet d'un bordereau de suppression visé par les Archives départementales.

Ordre chronologique et alphabétique.

Consultable selon la législation en vigueur.

Se reporter aux règlements en vigueur.