Notice descriptive
Elections politiques. - Elections municipales générales de 1959 : dossier d'organisation, procès-verbaux de résultats, correspondance, dossiers de contentieux. (1953/1959)
Contexte : Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015) > Les services opérationnels depuis la réforme de 1964 aux lois de décentralisation de 1982 et 1983 > Première direction (Administration générale) > Deuxième bureau (Elections et affaires militaires)
Cote : 2348 W 1 - 53
Intitulé : Elections politiques. - Elections municipales générales de 1959 : dossier d'organisation, procès-verbaux de résultats, correspondance, dossiers de contentieux.
Importance matérielle : 2,6 m.l.
Producteur : Haute-Garonne (France). Préfecture
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 31 décembre 1965
Tris et éliminations :
classé provisoirement
Modalités d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015)Le formulaire de recherche :
