Notice descriptive
Assemblée départementale. - Dossiers de séances originaux relatifs aux décisions modificatives du budget : extraits des délibérations, procès-verbaux de séances, pièces annexes aux décisions (1964-1965). Élections cantonales : fiches de résultats, coupures de presse (1945-1986). Dossiers de séances de la commission déléguée au Conseil régional : procès-verbaux, extraits des délibérations, rapports, registres, pièces annexes (1974-1982). (1945-1986) 
Contexte : Assemblée départementale
Cote : 5515 W 1 - 107
Intitulé : Assemblée départementale. - Dossiers de séances originaux relatifs aux décisions modificatives du budget : extraits des délibérations, procès-verbaux de séances, pièces annexes aux décisions (1964-1965). Élections cantonales : fiches de résultats, coupures de presse (1945-1986). Dossiers de séances de la commission déléguée au Conseil régional : procès-verbaux, extraits des délibérations, rapports, registres, pièces annexes (1974-1982).
Date : 1945-1986
Importance matérielle : 1,5 m.l.
Notes :
Sont conservés les articles 1-3, 93-106.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 11 octobre 1989
Tris et éliminations :
Classé provisoirement
Modalités d'accès :
Consultable selon la législation en vigueur. Bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Modalités de reproduction :
Se reporter aux règlements en vigueur.
Autres instruments de recherche : FRAD031_5515W
