Notice descriptive
Station de Superbagnères. (1964/1998)
Contexte : 6464 W 1-5
Cote : 6464 W 4 - 5
Intitulé : Station de Superbagnères.
Sujet : aménagement du territoire / discipline sportive / tourisme de montagne
Lieu : Saint-Aventin (Haute-Garonne, France) / Superbagnères, Plateau de (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Dossier technique relatif à l'aménagement et à la sécurité de la station : contrat d'étude, notes, rapports et correspondance relatifs au suivi de l'exécution des travaux, procès-verbaux du syndicat intercommunal de gestion et d'aménagement de Superbagnères (SIGAS), dossier de contentieux, conventions, coupures de presse (1964-1993). Cécire (1987), Crabioules (1987), Hount Estrete (1987), le Quayrat et Saint-Aventin : correspondance et études relatives à la construction de télésièges. (1964/1998)
- Dossier de financement pour le rachat de la station : correspondance, délibérations du SIGAS et des communes membres du syndicat, notes et rapports, avenant à la convention, documentation (1980-1982). Programme pluriannuel de développement touristique (PPDT), projet d'unité touristique nouvelle (UTN) : arrêtés préfectoraux, avis des services de l'État, comptes rendus de la commission départementale des sites, perspectives et paysages, rapports et correspondance (1979-1992). Servitudes d'utilité publique affectant l'utilisation des sols : arrêtés préfectoraux, enquête parcellaire, rapports et conclusions de la commission d'enquête, correspondance, plans, conventions (1992-1993). (1981/1993)
