Cote : 2 X 602

Ancienne cote : X 436 / O 109 / X 549 / X 38

Intitulé : Montjoire.

Date : 1834-1933

Importance matérielle : Liasse

Présentation du contenu :

Création et nomination des membres : arrêtés (1834).

Désignation d'un ordonnateur : extrait de délibérations de la commission administrative (1929).

Statistique.

État des indigents (1850).

Économat.

Autorisation de prêt : arrêté, extrait de délibérations du bureau de bienfaisance (1836).

Vente d'arbres : extrait de délibérations de la commission administrative (1930).

Biens et revenus.

Rachat de rentes : extraits de délibérations, courrier (1835-1836).

Aliénation de terrains : minutes, arrêtés, plans, extraits de délibérations, procès-verbaux d'enquête (1932-1933).

Autres données descriptives :

La liasse contient deux plans :

Commune de Montjoire (Haute-Garonne), section C du plan cadastral. 1933. Coul. sur papier. Dim. 0,21 x 0,19 m.

Commune de Montjoire, relevé du plan cadastral, section D. 1932. Coul. sur papier. Dim. 0,25 x 0,17 m.

Sujet : plan / aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale

Lieu : Montjoire (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)

Lieu de conservation : Toulouse - Site principal