Notice descriptive
Photographies aériennes (1998). Études (1989-2009). Voirie, fixation des limites d'agglomération (1957-2007) ; remembrement de la voirie communale (1982-1997) ; classement et déclassement de la voirie communale (1976-2004). Travaux (1971-1996). Électrification rurale (1996-2001). Assainissement (1965-1984).
(1957/2009)
Contexte : Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (série W)
Cote : 7529 W 1 - 21
Intitulé :
Photographies aériennes (1998). Études (1989-2009). Voirie, fixation des limites d'agglomération (1957-2007) ; remembrement de la voirie communale (1982-1997) ; classement et déclassement de la voirie communale (1976-2004). Travaux (1971-1996). Électrification rurale (1996-2001). Assainissement (1965-1984).
Importance matérielle : 2,6 m.l.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 18 décembre 2013
Tris et éliminations :
classé provisoirement
Modalités d'accès :
bordereau de versement non communicable et non disponible au chrono
Type de document : Documents écrits
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