Notice descriptive

Réunion du 12 juin 2001 (commune concernée : Cazères : Maison de retraite J. Penent ), Réunion du 28 juin 2001 (communes concernées : Auterive, Cintegabelle, Couladère, Carbonne, Bonrepos sur Aussonnelle, Fontenilles, Grazac, Labarthe sur Lèze, Le Fauga, Le Fousseret, Portet sur Garonne, Muret, Montclar de Comminges, Pins-Justaret, Pinsaguel, Polastron, Roques sur Garonne, Saint-Lys, Saint-Michel, Saubens, Venerque, Villate, Cazères, Eaunes).Réunion du 26 juillet 2001 (communes concernées : Fontenilles, Seysses, Noé, Pinsaguel, Rieux-Volvestre, Roques sur Garonne, Saint-Lys, Cazères, Fonsorbes, Muret, Portet sur Garonne).Réunion du 30 août 2001 (communes concernées : Bérat, Lherm, Fontenilles, Labastidette, Lavelanet de Comminges, Martres-Tolosane, Muret, Rieumes, Fonsorbes, Saint-Lys, Portet-sur-Garonne),

 (2001/2001)

Contexte : 6846 W > Dossiers de la commission de sécurité et d'accessibilité de l'arrondissement de Muret : dossiers classés par date de réunion (convocations adressées aux mairies concernées et aux membres de la commission, réunions et comptes rendus avec avis).
Cote : 6846 W 5
Intitulé :

Réunion du 12 juin 2001 (commune concernée : Cazères : Maison de retraite J. Penent ), Réunion du 28 juin 2001 (communes concernées : Auterive, Cintegabelle, Couladère, Carbonne, Bonrepos sur Aussonnelle, Fontenilles, Grazac, Labarthe sur Lèze, Le Fauga, Le Fousseret, Portet sur Garonne, Muret, Montclar de Comminges, Pins-Justaret, Pinsaguel, Polastron, Roques sur Garonne, Saint-Lys, Saint-Michel, Saubens, Venerque, Villate, Cazères, Eaunes).Réunion du 26 juillet 2001 (communes concernées : Fontenilles, Seysses, Noé, Pinsaguel, Rieux-Volvestre, Roques sur Garonne, Saint-Lys, Cazères, Fonsorbes, Muret, Portet sur Garonne).Réunion du 30 août 2001 (communes concernées : Bérat, Lherm, Fontenilles, Labastidette, Lavelanet de Comminges, Martres-Tolosane, Muret, Rieumes, Fonsorbes, Saint-Lys, Portet-sur-Garonne),

Sujet : association / contrôle de légalité / immeuble de grande hauteur / profession réglementée / protection civile / regroupement de communes / établissement recevant du public / immeuble de grande hauteur / protection civile / établissement recevant du public
Lieu : Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits

Pour aller plus loin

L'inventaire :

6846 W

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