Notice descriptive

Textes législatifs et réglementaires

Contexte : Organisation et police du culte catholique > Fonds de l'archevêché
Cote : 2 V 55-58
Intitulé : Textes législatifs et réglementaires
Sujet : législation / règlementation / Régime concordataire. 1801-1905 / catholicisme / institution ecclésiastique / police des cultes / administration diocésaine / clergé / clergé séculier / vie religieuse
Type de document : texte officiel, Documents écrits

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