Notice descriptive
Réinscription du Lot à la nomenclature des voies navigables, transfert de gestion aux régions.
(1996/2000)
Contexte : 8041W > Coopération interrégionale. > Programme de développement de la Vallée du Lot. > Remise en navigabilité du Lot.
Cote : 8041 W 113
Intitulé :
Réinscription du Lot à la nomenclature des voies navigables, transfert de gestion aux régions.
Présentation du contenu :
Avis sur la procédure, étude de la gestion financière du Lot, étude juridique, notes, circulaire, correspondance, projet de dossier de consultation, documents préparatoires, comptes rendus de réunion, lettre de mission.
Sujet : administration / Etat / administration régionale / aménagement du territoire
Type de document : Documents écrits
