Notice descriptive
Agriculture, plan d'aménagement rural. (1970)
Contexte : Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015) > Les services opérationnels depuis la réforme de 1964 aux lois de décentralisation de 1982 et 1983 > Quatrième direction (Administration communale) > Deuxième bureau (Interventions des communes, équipement, agriculture)
Cote : 5123 W
Intitulé : Agriculture, plan d'aménagement rural.
Date : 1970
Importance matérielle : 0,1 m.l. 1 article.
Producteur : Midi-Pyrénées (France). Préfecture
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 15 janvier 1982
Tris et éliminations :
classé provisoirement
Modalités d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015)Le formulaire de recherche :
