1864 (7 janvier-1er décembre) (volume 13).

En raison des fortes températures, la communication des documents situés aux étages supérieurs sera perturbée, à compter du 23 juin.

En raison du déménagement de certains fonds, les communications en salle de lecture peuvent être perturbées.

Antenne de Saint-Gaudens : à partir du 1er juillet, l'accueil téléphonique et physique se fera tous les jours de 9h à 12h et de 13h30 à 16h et l'ouverture de la salle de lecture les mardis et jeudis uniquement, toujours sur réservation.

La fermeture annuelle de la salle de lecture à Toulouse est prévue du 7 au 20 juillet 2025.

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche

Notice descriptive

Bureau d'enregistrement de Saint-Martory
- Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés.
  - Actes civils publics.

1864 (7 janvier-1er décembre) (volume 13). (1864/1864)

Contexte : Bureau d'enregistrement de Saint-Martory > Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés. > Actes civils publics.

Cote : 3 Q 29 50

Intitulé : 1864 (7 janvier-1er décembre) (volume 13).

Sujet : enregistrement

Lieu : Saint-Martory (Haute-Garonne, France)

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Bureau d'enregistrement de Saint-Martory

Le formulaire de recherche :

Recherche libre