Notice descriptive
Services vétérinaires, règlementation : documents officiels (un registre par année).
(1950-1978)
Contexte : Direction départementale de la protection des populations de la Haute-Garonne (série W)
Cote : 7193 W 1-10
Intitulé :
Services vétérinaires, règlementation : documents officiels (un registre par année).
Date : 1950-1978
Importance matérielle : 1,15 m.l.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 7 mars 2012
Tris et éliminations :
Le versement a été conservé en intégralité.
Classé définitivemen
Classement :
Classé par ordre chronologique
Modalités d'accès :
Consultable selon la législation en vigueur
Bordereau de versement communicable et disponible au chron
Modalités de reproduction :
Se reporter aux règlements en vigueur
Sources complémentaires (autres producteurs) :
Se reporter à l'état des versements des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Sujet : protection sanitaire du cheptel / règlementation
Type de document : Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Direction départementale de la protection des populations de la Haute-Garonne (série W)Le formulaire de recherche :
