Notice descriptive
Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Rapports du préfet (sessions de 1833 ; 1834). Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil d'arrondissement : session de 1827 (août et septembre 1827) ; session de 1828 (août et octobre 1828) ; session de 1829 (août et septembre 1829) ; session de 1831 (avril et mai 1831) ; session de 1832 (mai et juin 1832) ; session de 1833 (janvier et février 1833) ; session de juillet et août 1833 ; session de 1834 (juin et août 1834) ; session de 1835 (juillet et octobre 1835). (1827-1835)
Contexte : Conseils d'arrondissement > Conseils d'arrondissement de la Haute-Garonne (1808-1940) > Conseil d'arrondissement de Toulouse (collection manuscrite puis imprimée)
Cote : 2 N 88
Intitulé : Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Rapports du préfet (sessions de 1833 ; 1834). Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil d'arrondissement : session de 1827 (août et septembre 1827) ; session de 1828 (août et octobre 1828) ; session de 1829 (août et septembre 1829) ; session de 1831 (avril et mai 1831) ; session de 1832 (mai et juin 1832) ; session de 1833 (janvier et février 1833) ; session de juillet et août 1833 ; session de 1834 (juin et août 1834) ; session de 1835 (juillet et octobre 1835).
Date : 1827-1835
Sujet : administration départementale / administration générale / administration préfectorale / arrondissement / conseil d'arrondissement
Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
