Notice descriptive
Cuguron (an X-1940)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 158 1-9
Intitulé : Cuguron
Date : an X-1940
Importance matérielle : 9 liasses.
Présentation du contenu :
Arrondissement : Saint-Gaudens. Canton : Montréjeau. Perception : Montréjeau.
Lieu : Cuguron (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
- Administration générale. - Contentieux, litige avec la commune de Saint-Paul (Hautes-Pyrénées) au sujet de droits d'usage (1839) ; réclamations du sieur Vignolles concernant le partage des biens communaux (1854-1855), des héritiers de Crussol d'Uzès au sujet des droits d'usage sur la lande des Alouès (1854-1856), de Paul Lalonguière, architecte, Jean Carthéry et Baptiste Bernadas pour paiement de sommes qui leur seraient dues (1889-1937), des sieurs Reulet et Vignolles au sujet de la translation du cimetière (1894), de divers habitants concernant la clôture du cimetière ainsi que des horaires d'ouverture de la mairie (1926-1930), de Jean Lafforgue, secrétaire de mairie, concernant la communication de documents administratifs et pour coups et blessures portées par le maire (1934-1937) ; usurpation des communaux (1865-1927). Contrats, location d'un immeuble pour servir d'école et de logement de l'instituteur, difficultés de paiement (1844-1889) ; assurance contre l'incendie (1922). Demande de secours pour l'établissement d'un avant-projet en vue de la construction d'un canal d'arrosage (1901). (1839-1937)
- Personnel communal. - Secrétaire de mairie, révocation. (1937-1938)
- Bâtiments communaux.
Église, mobilier, acquisition d'une bannière, d'un dais et d'ouvrages liturgiques (1839-1842) ; travaux, restauration et agrandissement (1842-1844), réparation de la toiture (1848-1849), réfection de la voûte (1921-1922).
Presbytère, réparation (1840-1841).
École et mairie, ancienne école, projet d'acquisition (1842-1845), acquisition (1861-1863), projet d'échange de terrains dépendants de l'école et du presbytère (1862-1866), demande d'autorisation de mise à ferme durant un temps de vacance (1865), construction d'un mur de clôture (1877), de séparation avec le presbytère (1879-1880), interdiction des locaux pour cause d'insalubrité (1880-1881), démolition, vente de matériaux (1891-1892) ; nouvelle école-mairie, construction (1888-1893), réparations (1895-1920), construction d'un puits (1899-1900), transfert de la salle de mairie au rez-de-chaussée (1926-1927) ; mobilier, remboursement des sommes avancées par l'instituteur pour acquisition (1849). (1839-1927) - Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations d'un terrain pour en affecter le produit à la clôture du cimetière (1826-1827), communaux sis aux quartiers du Plagnot et du Barrail (1890-1891), lieu-dit du Moulin (1894), lieu-dit Hontaux (1894) ; acquisition d'un terrain dépendant de la lande du duc d'Uzès sise quartier des Alouès (1924). Exploitation des biens, ventes d'arbres (1832-1926), de coupes de bois (1833-1900), de menus produits (1846-1925) ; baux ruraux, notamment au quartier du Plagnot (1847-1885). Droit de chasse, mise à ferme et location (1847-1924). Bornage (1848). (1826-1926)
- Cimetière. - Travaux, restauration des murs de clôture. (1926-1928)
- Affaires militaires. - Garde nationale, équipement. (1870-1871)
- Police. - Police rurale, pâturage, règlementation et tarif. (1847-1925)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en C, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
