Notice descriptive
Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations d'un terrain pour en affecter le produit à la clôture du cimetière (1826-1827), communaux sis aux quartiers du Plagnot et du Barrail (1890-1891), lieu-dit du Moulin (1894), lieu-dit Hontaux (1894) ; acquisition d'un terrain dépendant de la lande du duc d'Uzès sise quartier des Alouès (1924). Exploitation des biens, ventes d'arbres (1832-1926), de coupes de bois (1833-1900), de menus produits (1846-1925) ; baux ruraux, notamment au quartier du Plagnot (1847-1885). Droit de chasse, mise à ferme et location (1847-1924). Bornage (1848). (1826-1926)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cuguron
Cote : 2 O 158 6
Ancienne cote : 2 O 393 / 2 O 396 / O 103 bis
Intitulé : Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations d'un terrain pour en affecter le produit à la clôture du cimetière (1826-1827), communaux sis aux quartiers du Plagnot et du Barrail (1890-1891), lieu-dit du Moulin (1894), lieu-dit Hontaux (1894) ; acquisition d'un terrain dépendant de la lande du duc d'Uzès sise quartier des Alouès (1924). Exploitation des biens, ventes d'arbres (1832-1926), de coupes de bois (1833-1900), de menus produits (1846-1925) ; baux ruraux, notamment au quartier du Plagnot (1847-1885). Droit de chasse, mise à ferme et location (1847-1924). Bornage (1848).
Date : 1826-1926
Présentation du contenu :
La liasse comprend un plan :
Plan de lande dite du Plagnot et Barrail, section A. Latour. 23 mars 1890. Ech. 1/2000. Coul. sur papier. Dim. 0,36 x 0,47 m.
Un plan hors-format a été retiré de la liasse et numérisé pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 158 6 (1)
Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / coupe de bois / droits d'usage / plan
Personne : Uzès, d' (duc) / Latour
Lieu : Barrail (Cuguron, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Moulin (Cuguron, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Hontaux (Cuguron, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Aloues (Cuguron, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Plagnottes (Cuguron, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Cuguron (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en C, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
