Cote : 2 X 662

Ancienne cote : X 86

Intitulé : Saint-Aventin.

Date : 1845-1914

Importance matérielle : Liasse

Présentation du contenu :

Création du bureau et nomination des membres : minutes, arrêté, extraits de délibérations du conseil municipal (1882).

Statistique.

État des immeubles (1845).

Biens et revenus.

Remboursement d'une rente : courrier, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1900).

Achat d'un moulin et d'une scierie : arrêtés, procès-verbal estimatif, plan, extraits de délibérations du conseil municipal, minute, avis de dépôt (1914).

Travaux.

Réparation des murs : devis, courrier, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1895).

Autres données descriptives :

La liasse contient un plan :

[Plan]. 1914. Coul. sur calque. Dim. 0,15 x 0,40 m.

Sujet : plan / aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale

Lieu : Saint-Aventin (Haute-Garonne, France) / Luchonnais (Haute-Garonne, France ; région naturelle) / Haute-Garonne (France ; département)

Lieu de conservation : Toulouse - Site principal